Mentions Légales
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et de Vente (CGV)
1. Informations Générales sur l’Éditeur du Site
| Rubrique | Information à Fournir |
| Nom de la Société/Micro-entreprise | Bgreenb |
| Statut Juridique | [Ex : Micro-entreprise, SASU, etc.] |
| Adresse du Siège Social | Rue de Courcelles 178/2, 6044 Charleroi |
| Numéro d’immatriculation | [Numéro SIRET/RCS ou équivalent européen] |
| Numéro de TVA Intracommunautaire | [Si applicable] |
| Contact (Email) | contact@bgreenb.com |
| Contact (Téléphone) | +32 484 98 85 42 |
| Directeur de la Publication | Chandra Videira |
2. Hébergement du Site
| Rubrique | Information à Fournir |
| Hébergeur du Site | OVH |
| Adresse du Siège Social de l’Hébergeur | [Adresse complète de l’hébergeur] |
| Contact de l’Hébergeur | [Téléphone ou email de l’hébergeur] |
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du site Bgreenb (textes, images, logos, design, charte graphique) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation expresse et écrite de Bgreenb est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites. Les marques et logos des produits sont la propriété exclusive des micro-producteurs partenaires.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD – Règlement Général sur la Protection des Données)
Bgreenb s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données (nom, adresse, email, etc.) effectués à partir du site soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l’Union Européenne.
Les données collectées servent uniquement à la gestion des commandes, l’amélioration de nos services et l’envoi de communications (si vous y avez consenti). Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données. Pour exercer vos droits, veuillez contacter [votre email de contact].
Lien vers la Politique de Confidentialité : Créez une page séparée et détaillée sur la gestion de vos cookies et l’usage précis de vos données (partage avec les artisans pour l’expédition).
5. Droit Applicable et Litiges
Les présentes mentions légales sont régies par la loi [Loi du pays où est enregistrée votre structure légale, ex: « française » ou « belge »]. En cas de litige, seuls les tribunaux du ressort de [Ville de votre siège social] seront compétents.
